Frequently Asked Questions

POLITIQUES ET PROCÉDURES DU PROGRAMME DE PARTENARIAT PLUSDEPROSPECTSPRO

SECTION 1 - INTRODUCTION

SECTION 1.1 - PLAN DE RÉMUNÉRATION ET POLITIQUES INCLUES DANS LE CONTRAT DE PARTENAIRE PPP

Ces règles et procédures, dans leur forme actuelle et comme amendée par Prosperity Life Ltd (ci-nommé "l'Entreprise"), font entièrement partis du CONTRAT de PARTENAIRE PPP. C'est la responsabilité de chaque Partenaire PPP de lire, de comprendre, d'adhérer et de s'assurer qu'il ou elle dispose de et gère son activité suivant les Règles et Procédures les plus récentes. Tout le long de ces Règles et Procédures, lorsque le terme "Contrat" est utilisé, il réfère au Contrat de Partenaire PPP, à ces Règles et Procédures, et au Plan de Rémunération de Plus de Prospects PRO.

SECTION 1.2  - MODIFICATION DES POLITIQUES ET PROCÉDURES DES PARTENAIRES PLUS DE PROSPECTS PRO

Plus de Prospects PRO se réserve le droit de modifier ces Règles et Procédures à son unique et absolue discrétion. En prenant part au Contrat de Partenaire PPP, un Partenaire PPP s'engage à respecter les ajouts, les suppressions ou les modifications de ce Contrat par Plus de Prospects PRO. Le Partenaire PPP continuant son activité avec Plus de Prospects PRO, recevant des bénéfices de ce Contrat ou acceptant les Commissions de la vente de produits ou de service de Plus de Prospects PRO, constitue une acceptation totale de ces ajouts, suppressions ou modifications. Si n'importe quelle modification, ajout ou suppression est inacceptable pour vous, votre seul recours est de résilier volontairement votre Contrat de Partenaire PPP. 

SECTION 1.3 PARTIE DE CE CONTRAT INVALIDE

Si une partie de ce Contrat, dans sa forme actuelle ou modifiée, est découverte comme étant invalide, ou inexécutable pour quelle que raison, seules les parties invalides de ce Contrat seront supprimées, et les termes restants continueront à être valides. Les parties supprimées devront être modifiées de façon à représenter au mieux les objectifs de la partie.

SECTION 2 - DEVENIR PARTENAIRE PPP

SECTION 2.1 - Conditions pour Devenir Partenaire PPP

Cas d'une personne individuelle :
Pour devenir Partenaire de Plus de Prospects PRO, chaque candidat (personne individuelle) doit :
- avoir au moins 18 ans,
- résider dans l'Union Européenne, ou dans tout pays que Plus de Prospects PRO a officiellement annoncé comme étant ouvert pour l'activité,
- Fournir à Plus de Prospects PRO son identité officielle (prénom, nom, adresse de résidence, pays de résidence, nationalité, numéro de sécurité sociale),
- Soumettre un Contrat de Partenaire PPP correctement complété, et
- Vendre personnellement un produit ou un service de Plus de Prospects PRO à un consommateur final.

Cas d'une entreprise :
Pour devenir Partenaire de Plus de Prospects PRO, chaque candidat (entreprise) doit remplir ces conditions :
- l'entreprise doit avoir son siège social dans l'Union Européenne, ou dans tout pays que Plus de Prospects PRO a officiellement annoncé comme étant ouvert pour l'activité,
- l'entreprise doit fournir à Plus de Prospects PRO un justificatif d'existence de l'entreprise de moins de 3 mois (extrait de Kbis, certificat d'incorporation),
- l'entreprise doit fournir un numéro de TVA intracommunautaire si son siège social se situe dans l'Union Européenne,
- le responsable du compte de Plus de Prospects PRO doit avoir au moins 18 ans,
- l'entreprise doit fournir à Plus de Prospects PRO l'identité officielle du responsable du compte (prénom, nom, adresse de résidence, pays de résidence, nationalité). Le responsable du compte doit résider dans l'Union Européenne, ou dans tout pays que Plus de Prospects PRO a officiellement annoncé comme étant ouvert pour l'activité,
- Soumettre un Contrat de Partenaire PPP correctement complété, et
- Vendre personnellement un produit ou un service de Plus de Prospects PRO à un consommateur final.

Les informations de l'entreprise doivent être soumises en envoyant un email à serviceclient@plusdeprospectspro.com
Si un candidat (entreprise) s'inscrit sur internet, ces informations sur l'entreprise doivent être soumises dans les 30 jours qui suivent l'inscription.

Plus de Prospects PRO se réserve le droit d'exiger une photocopie visible et en couleurs de la carte d'identité et une photocopie d'un justificatif de domicile du candidat ou du responsable du compte (entreprise).

Jusqu'à ce que toutes les conditions ci-dessus soient remplies, et que Plus de Prospects PRO a accepté le Contrat, un candidat n'est pas un Partenaire PPP. Plus de Prospects PRO se réserve le droit de ne pas accepter ou de rejeter tout Contrat de Partenaire PPP pour toute raison ou aucune raison.

En rejoignant le Partenariat PPP, vous acceptez de payer les frais administratifs de 19€95/mois. Le programme de Partenariat PPP n'est pas un produit, et fait plutôt partie du processus administratif. Le Programme de Partenariat PPP permet au Partenaire PPP d'accéder à des outils, des données marketing, etc Ces frais ne sont pas remboursables, sauf dans le cadre de notre politique de remboursement (voire les Termes et Conditions). Les frais récurrents mensuels seront prélevés tous les 30 jours, jusqu'à ce que ce soit annulé par vous.

SECTION 2.2 - Aucun Achat de Produit ou de Service Requis

Aucune personne n'a l'obligation d'acheter un produit, un service ou une aide à la vente de Plus de Prospects PRO pour devenir un Partenaire PPP.

SECTION 2.3 - Bénéfices des Partenaires PPP

Une fois qu'un Contrat de Partenaire PPP a été accepté par Plus de Prospects PRO, et que les conditions de la section 2.1 sont remplis, les bénéfices du Plan de Rémunération et du Contrat de Partenaire PPP sont mis à disposition du Partenaire PPP. Ces bénéfices incluent le droit de :
- faire la promotion et vendre les produits et services de Plus de Prospects PRO,
- participer au Plan de Rémunération de Plus de Prospects PRO (le droit de recevoir des commissions sur les ventes des produits et services de Plus de Prospects PRO),
- inscrire d'autres personnes en tant que Partenaire PPP dans l'activité de Plus de Prospects PRO, et ainsi, construire une Organisation de Partenaires PPP,
- recevoir des documents et des communications de Plus de Prospects PRO de temps en temps,
- prendre part au soutien, service, formation, évènement, de motivation ou de reconnaissance, de Plus de Prospects PRO, avec le paiement de frais appropriés, si nécessaire, et,
- prendre part à des concours et des programmes promotionnels sponsorisés par Plus de Prospects PRO pour ses Partenaires PPP.

SECTION 2.4 - Durée et Renouvellement de votre Activité Indépendante avec Plus de Prospects PRO

La durée de votre Contrat de Partenaire PPP est d'un an à partir de la date à laquelle le Contrat de Partenaire PPP est accepté par Plus de Prospects PRO. Le Contrat de Partenaire PPP sera automatiquement renouvelé pour une durée d'un an supplémentaire, à moins qu'une des parties informent l'autre partie par écrit qu'elle ne souhaite pas renouveler son Contrat de Partenaire PPP.

SECTION 2.5 - Acceptation du Plan de Rémunération de Plus de Prospects PRO

Le Partenaire PPP doit accepter les termes du Plan de Rémunération de Plus de Prospects PRO.

SECTION 2.6

Il est interdit au Partenaire PPP d'acheter un produit ou service de PlusdeProspectsPRO en utilisant son propre lien de parrainage afin de toucher une commission sur ses propres achats.

SECTION 3 - GÉRER UNE ACTIVITÉ DE PARTENAIRES INDÉPENDANTS PLUS DE PROSPECTS PRO

SECTION 3.1 - Conduite sur internet

C'est l'obligation de chaque Partenaire PPP de s'assurer que ses activités de marketing sur internet sont légales, justes et ne sont pas trompeuses envers des Clients ou des Partenaires PPP potentiels de quelle que façon que ce soit.

SECTION 3.2 - Changement de sponsor

Un Partenaire PPP ne peut avoir qu'un seul sponsor. Sauf dans les cas mentionnés dans cette section, Plus de Prospects PRO interdit le changement de sponsor afin de maintenir l'intégrité du Plan de Rémunération et de la lignée.

SECTION 3.2.1 - Annulation et Ré-Inscription

Un Partenaire PPP peut seulement changer de sponsor en résiliant volontairement son Contrat de Partenaire PPP et en restant inactif (c'est à dire, aucune promotion, vente des produits ou services de Plus de Prospects PRO ou inscription de Partenaires PPP de Plus de Prospects PRO, aucune présence à aucun évènement de Plus de Prospects PRO, aucune gestion d'une activité de Plus de Prospects PRO sur un autre compte (en utilisant un pseudonyme, un nom d'entreprise ou toute autre identité), et aucun revenu d'une activité de Plus de Prospects PRO pendant douze mois complets après la résiliation. Suite à la période d'inactivité de douze mois, l'ancien Partenaire PPP peut s'inscrire sous un nouveau Sponsor. Dans ce cas, l'Organisation de Partenaires PPP précédemment créée restera dans sa lignée d'origine, et l'ancien Partenaire PPP recommencera en tant que nouveau Partenaire PPP sans lignée sous lui.

SECTION 3.2.2 - Cas Inapproprié de Changement de Sponsor 

Dans le cas où le changement de sponsor n'aurait pas été fait en suivant les procédures, et où une organisation aurait été développée sous un autre compte par un Partenaire PPP, Plus de Prospects PRO se réserve le droit unique et exclusif de prendre la décision finale sur la placement de l'organisation. Il peut être extrêmement difficile de résoudre des conflits concernant le bon placement d'une lignée qui s'est développée sous un Partenaire PPP qui n'a pas changé de sponsor de façon appropriée. Par conséquent, les Partenaires PPP renoncent à toute réclamation envers Plus de Prospects PRO, ses directeurs, ses managers, ses membres, ses propriétaires, ses associés, ses employés et ses agents qui émaneraient d'une décision de Plus de Prospects PRO concernant le transfert ou le placement d'une lignée ou d'une organisation.

SECTION 3.2.3 - Sponsoring Croisé

"Le sponsoring croisé" est défini comme étant l'inscription d'une personne ou d'une entreprise dans une lignée différente, qui a déjà signé un Contrat avec Plus de Prospects PRO. La tentative ou le fait d'un sponsoring croisé n'est pas autorisé. Si le sponsoring croisé est confirmé par Plus de Prospects PRO, des sanctions pouvant aller jusqu'à la résiliation du Contrat de Partenaire PPP du Partenaire PPP peuvent être prises.

SECTION 3.2.4 - Non-Sollicitation

Les Partenaires PPP sont libres de prendre part à d'autres programmes d'affiliation, de marketing de réseau, de partenariat ou de marketing (regroupés sous le terme "marketing de réseau"). Il y a des conditions à remplir lorsque le Partenaire PPP fait la promotion de ces autres programmes. Les Partenaires PPP acceptent de ne pas recruter directement ou indirectement d'autres Partenaires ou Clients de Plus de Prospects PRO pour toute autre activité de marketing de réseau, sauf ceux qu'ils ont inscrits personnellement dans Plus de Prospects PRO (pas les Partenaires dans vos Powerlines). Cette condition est valable pendant toute la durée de ce Contrat et pendant les douze mois complets qui suivent l'annulation de ce Contrat, que cette annulation soit volontaire ou involontaire.

Le terme "recruter" inclut la tentative d'inscription ou l'inscription réelle, la solicitation, l'encouragement, ou la tentative d'influencer un Partenaire PPP ou un Client à s'inscrire ou à prendre part à toute autre opportunité de marketing de réseau ou de vente directe. 

Les Partenaires PPP sont autorisés à vendre et à faire la promotion de produits ou de services d'autres compagnies. Cependant, la promotion directe ou indirecte de ces produits ou services aux Clients ou Partenaires de Plus de Prospects PRO est limitée à ceux inscrits personnellement par le Partenaire PPP.

Si après une enquête complète, il s'avère que le Partenaire PPP a violé ces conditions, son compte sera suspendu et aucune rémunération ne lui sera versée pendant 1 mois. Si après cela, le comportement du Partenaire PPP continue, Plus de Prospects PRO se réserve le droit de résilier sa position ou de prendre d'autres mesures disciplinaires à son unique et entière discrétion.

SECTION 3.2.5 - Recruter et Solliciter des Personnes dans d'autres Opportunités de Marketing de Réseau

Quand un Partenaire PPP recrutent ou contactent des personnes prenant part à d'autres opportunités de vente directe ou de marketing de réseau pour soit acheter des produits ou des services de Plus de Prospects PRO ou prendre part au programme de Partenaire PPP de Plus de Prospects PRO, les Partenaires PPP ne doivent pas encourager ces personnes à résilier ou à violer les accords qu'il sont déjà avec d'autres compagnies de marketing de réseau ou de vente directe. Si un Partenaire PPP s'engageait dans de telles activités, le Partenaire PPP prend le risque d'être attaqué en justice par la compagnie de vente directe ou de marketing de réseau. Si une action en justice, une médiation ou un arbitrage étaient entrepris contre le Partenaire PPP, indiquant qu'il s'est engagé dans une activité de recrutement inappropriée de sa force de vente, de Clients ou de Distributeurs, Plus de Prospects PRO ne paiera aucun frais de défense du Partenaire PPP, ne donnera aucune indemnité d'aucune sorte au Partenaire PPP.

SECTION 3.3.1

Il est strictement interdit d'acheter un nom de domaine contenant le nom de l'entreprise Plus de Prospects PRO. Si un Partenaire PPP était en possession d'un tel nom de domaine, il devrait le donner à l'entreprise à sa demande.


SECTION 4 - ERREURS OU QUESTIONS

Si un Partenaire PPP a des questions concernant les commissions, les bonus, les rapports d'activité de sa lignée, les listes de sa généalogie, ou des frais, ou pense qu'il y a des erreurs, le Partenaire PPP doit immédiatement en informer Plus de Prospects PRO dans les 60 jours qui suivent la date de l'erreur ou de la question. Plus de Prospects PRO ne pourra être tenu responsable pour des erreurs, des omissions ou des questions qui n'auront pas été signalées à Plus de Prospects PRO dans les 60 jours.

SECTION 5 - IMPÔTS SUR LES REVENUS

Chaque Partenaire PPP est responsable de payer ses impôts sur tous ses revenus générés en tant que Partenaire de Plus de Prospects PRO. Plus de Prospects PRO ne peut fournir aucun conseil sur la déclaration de ses revenus aux Partenaires PPP. Les Partenaires PPP sont encouragés à consulter un expert dans le domaine fiscal.

SECTION 6 - PARTENARIAT PPP ET ENTREPRISES

SECTION 6.1 Nombre de Partenariat PPP

Lors de l'ouverture d'un nouveau Compte de Partenaire PPP, le candidat doit fournir son identité réelle (pas de pseudonyme). Un Partenaire PPP (personne individuelle ou entreprise) n'est autorisé à gérer qu'un seul compte de Partenaire PPP. Le responsable du compte de Partenaire PPP d'une entreprise peut gérer le compte de plusieurs entreprises et est autorisé à gérer un seul compte en tant que personne individuelle. 

SECTION 6.2 Changement de Statut

Un partenaire PPP peut changer son statut sous le même sponsor de personne individuelle à entreprise. Il y a des frais de 25€, qui doivent être inclus dans la demande écrite, accompagnés du Contrat de Partenaire PPP complété, à envoyer à Plus de Prospects PRO par email à serviceclient@plusdeprospectspro.com.

SECTION 7 RÉSILIATION

SECTION 7.1 - Résiliation Involontaire

La résiliation prendra effet à la date où le Partenaire PPP est informé par écrit. Cette information écrite est soit envoyée par courrier, par email, faxée, ou livrée à la dernière adresse postale connue, au dernier email connu ou au dernier numéro de fax connu du Partenaire PPP. Plus de Prospects PRO se réserve le droit de résilier le Contrat de Partenaire PPP sous trente (30) jours après la notification écrite, dans le cas où l'entreprise du Partenaire PPP est mise en sommeil ou est fermée.

SECTION 7.2 - Résiliation Volontaire

Un Partenaire PPP a le droit de résilier son Contrat de Partenaire PPP à tout moment, quelle qu'en est la raison. La résiliation doit être soumise à l'Entreprise en envoyant un ticket sur le site http://aide.plusdeprospectspro.com dans la catégorie "Résiliation de Partenaire PPP". La notification écrite doit inclure le nom complet officiel, l'email, l'adresse postale et le nom d'utilisateur du Partenaire PPP. L'Entreprise se réserve le droit de vérifier l'identité du responsable du compte (personne individuelle ou entreprise) de Partenaire PPP en demandant une photocopie en couleurs de sa carte d'identité. La responsabilité de la résiliation de l'abonnement de 19€95 pour frais administratif est laissée au Partenaire PPP et celui-ci peut procéder à la résiliation de l'abonnement depuis son compte du service de paiement qu'il a utilisé pour payer son dernier abonnement.

Si le Partenaire PPP a un abonnement actif à l'un des produits ou services de Plus de Prospects PRO, le ou les abonnements resteront en place et l'ancien Partenaire PPP sera converti en Client, à moins que le Partenaire PPP ne fasse la demande spécifique que ses abonnements soient annulés.

SECTION 7.3 Non-renouvellement

Un Partenaire PPP peut aussi choisir de ne pas renouveler son Contrat de Partenaire PPP à la date d'anniversaire. L'Entreprise peut également choisir de ne pas renouveler le Contrat de Partenaire PPP à sa date d'anniversaire.

SECTION 8 DÉFINITIONS

CONTRAT - Le contrat entre l'Entreprise et chaque Partenaire PPP incluant le Contrat de Partenaire PPP, les Règles et Procédures de Plus de Prospects PRO, le Plan de Compensation de Plus de Prospects PRO, tous dans leur forme actuelle ou modifiés par Plus de Prospects PRO à son unique discrétion. Ces documents sont appelés ensemble le "Contrat".

ENTREPRISE - Une entreprise, compagnie, société, association ou tout autre type d'entité.

CLIENT - Une personne ou une entreprise qui achète des produits ou des services de Plus de Prospects PRO à un Partenaire PPP, mais qui n'est pas un Partenaire PPP.

ORGANISATION - Les Partenaires PPP qui ont été recrutés sous un Partenaire PPP 

SPONSOR - Un Partenaire PPP qui inscrit un autre Partenaire PPP sur Plus de Prospects PRO, et qui est affiché comme le Sponsor sur le Contrat de Partenaire PPP. L'action d'inscrire et de former d'autres personnes à devenir des Partenaires PPP est appelé "parrainage".

UPLINE - Ce terme se rapporte au Partenaire PPP ou aux Partenaires PPP au dessus d'un Partenaire PPP particulier dans une lignée de parrainage supérieure jusqu'à l'Entreprise. C'est la ligne de Sponsors qui relie le Partenaire PPP particulier à l'Entreprise.

Nous mettons également à votre disposition le PLAN DE RÉMUNÉRATION DU PROGRAMME DE PARTENARIAT de « Plus de Prospects PRO ». Cliquez ici pour en prendre connaissance.



 Last updated Wed 10 Dec 2014 1:41pm

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